Les instances représentatives
Le Conseil de surveillance Le Conseil de surveillance arrête la politique générale de l'établissement, ainsi que sa politique d'évaluation et de contrôle. Il se prononce sur l'état prévisionnel des recettes et des dépenses. Il arrête également la politique d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.
Il comprend trois catégories de membres :
Il se réunit au moins quatre fois par an et est présidé par Monsieur Rémi MUZEAU, maire de Clichy. |
Le Directoire Cette instance travaille sur le projet médical, la préparation du projet d'établissement et conseille le directeur pour la gestion et la conduite de l'établissement. Le Directoire est composé de sept membres :
Le DIRECTOIRE se réunit huit fois par an et est présidé par le Directeur. |
Le Comité Technique d'Etablissement (CTE) Il est composé de membres non médicaux et des représentants du personnel. Il est consulté sur les orientations générales de la politique de la Fondation et sur l'organisation du travail. Il émet un avis notamment sur le projet d'établissement, le programme d'investissement, le rapport budgétaire et l'EPRD, l'emploi et les conditions de travail, la politique de formation, le bilan social...
Il se réunit quatre fois par an et est présidé par le directeur d'établissement ou son représentant. |
Le Comité d’Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail (CHSCT) Le comité a une compétence générale en matière de surveillance de l’hygiène et de la sécurité dans l’établissement.
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LE CONSEIL DE VIE SOCIALE (CVS) Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) est une instance créée par la loi de 2002 qui se préoccupe des questions générales et des problématiques collectives liées à la vie de l’EHPAD. C’est un lieu privilégié d’échanges, de dialogues, de consultation et de propositions d’actions d’amélioration pour le mieux-être des résidents. Si vous n’êtes pas membres du CVS, vous pouvez participer en vous exprimant auprès des représentants désignés. Ceux et celles qui vous représentent ont pour mission de transmettre toutes vos questions et remarques.
Le CVS est composé de :
La Commission deS USAGERS (CDU)
La Commission des Usagers participe à l'élaboration de la politique menée dans l'établissement en ce qui concerne l'accueil, la prise en charge, l'information et les droits des usagers.
La CDU est composée de :
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La Commission Médicale d'Etablissement (CME) La CME est composée majoritairement de membres médicaux et donne son avis sur le recrutement des médecins, sur les réorganisations d'activité médicale, sur le budget annuel, sur les conventions, les projets et toute question intéressant le fonctionnement de l'hôpital. Elle se réunit trois fois par an et est présidée par le Dr Djenane MANOUK-CHAPPEY.
Le Comité de Liaison Alimentation Nutrition (CLAN)
Il a pour vocation de participer à l'amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et la qualité de l'ensemble de la prestation alimentation nutrition.
Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) Propose et coordonne les actions de soin, d'enseignement et de recherche dans le domaine de la prise en charge de la douleur, permettant à l'ensemble du personnel d'acquérir les connaissances nécessaires à l'évaluation, la prévention et le traitement de la douleur. |
le comitÉ de lutte contre les infections NOSOCOMIALES (CLIN) Instance consultative de propositions, le C.L.I.N. organise et coordonne la prévention et la surveillance des infections nosocomiales dans l’établissement. Il définit les actions d'information et de formation de l'ensemble des professionnels de l'établissement en matière d'hygiène hospitalière et de lutte contre les infections nosocomiales. Il élabore le rapport annuel d'activité de la lutte contre les infections nosocomiales.
Le CLIN est présidé par le Dr Philippe EISCHEN et se réunit au moins trois fois par an. |
LE COMITÉ du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)
Il participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l’intérieur de l’établissement.
Il participe à l’élaboration des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et à l’organisation du circuit du médicament et des dispositifs médicaux.
Le COMEDIMS est présidé par le pharmacien et se réunit au moins trois fois par an. |
